Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ANTILLAIS LE CHAT BOTTE
SA CURAT-DOP

Numéro de dépôt :
93481020
Date de dépôt :
16/08/1993
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/08/2003

Présentation de la marque ANTILLAIS LE CHAT BOTTE

Déposée le 16 août 1993 par la société SA CURAT-DOP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ANTILLAIS LE CHAT BOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-40 du 8 octobre 1993.

Le déposant est la société SA CURAT-DOP domicilié(e) 69 Avenue Jean Jaurès - BP 17, 33602 PESSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 455 203 000 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BISCUITERIE LE CHAT BOTTE S.A. CURAT DOP - France.

La marque ANTILLAIS LE CHAT BOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93481020.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANTILLAIS LE CHAT BOTTE est expirée depuis le 16 août 2003.

SA CURAT-DOP a également déposé les autres marques suivantes : P'TIT ECUREUIL , TOM'CAT , LE PETIT ELCE , LES BISCUITS DE LA BAIE D'ARCACHON


SA CURAT-DOP - 69 Avenue Jean Jaurès - BP 17, 33602 PESSAC - France - SIREN 455203000


BISCUITERIE LE CHAT BOTTE S.A. CURAT DOP - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-20

Publication - Publication le 8 oct. 1993 au BOPI 1993-40

Biscuits et pâtisseries